Les Petites Affiches des Alpes Maritimes

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N° édition 25927
Département : 06 / Ville : SPERACEDES

COMMUNE DE SPERACEDES (210601373)

Commune

Evenement: Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE SPERACÈDES RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION D'APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME ET APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME Le PLU a été approuvé le 26 novembre 2018, Suite aux observations formulées par le préfet, la délibération concernée a été retirée et le PLU modifié a été approuvé par le conseil municipal en date du 20 mars 2019. La délibération sera affichée à la mairie pendant un mois, à compter du 29 mars 2019. Le dossier du PLU est consultable en mairie, aux iours et heures d'ouverture.


N° édition 24442
Département : 06 / Ville : SPERACEDES

Commune de Spéracèdes (210601373)

Commune

Evenement: Plan Local d'Urbanisme (PLU)

PLAN LOCAL D'URBANISME DÉCISION DE PRESCRIPTION D'ÉLABORATION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME AVIS D'AFFICHAGE En application des articles L.123-1 et suivants et R.123-1 et suivants du Code de l'Urbanisme, la délibération n° 9 du conseil municipal de Spéracèdes du 5 décembre 2014, visée en sous-préfecture le 10 décembre 2014, portant décision de prescription d'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme est affichée en mairie-de Spéracèdes depuis le 3 février 2015.