Les Petites Affiches des Alpes Maritimes

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N° édition 26151
Département : 06 / Ville : ANTIBES

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS (240600585)

Communauté d'agglomération

Evenement: Avis administratif

COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS AVIS ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LAGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS Par déliberation en date du 14 octobre 2019, le conseil de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a adopté le Programme Local de l’Habitat portant sur le périmètre des 24 communes membres (Antibes Le Bar-sur-Loup Bézaudunles Alpes Biot Bouyon Caussols Châteauneuf Cipières La Colle-sur-Loup Conségudes Courmes Coursegoules Les Ferres Gréolières Gourdon Opio La Roque en Provence Roquefort-les-Pins Le Rouret-Saint-Paul deVence-Tourrettes sur-Loup -Valbonne Vallauris -Villeneuve-Loubet). Cette délibération sera affichée au siège de la CASA et dans les 24 communes citées précédemment pour une durée d’un mois, Du 25 novembre au 25 décembre 2019. Le dossier complet dont notamment la délibération portant adoption du Programme Local de l’Habitat est consultable : au siège administratif de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (les Genêts 449, route des crêtes 06901 Sophia Antipolis cedex), de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 aux sièges des 24 communes citées précédemment à la Préfecture des Alpes Maritimes, C.A.D.A.M route de Grenoble 06286 NICE CEDEX 3, de 9h00 à 12h00


N° édition 24844
Département : 06 / Ville : SOPHIA ANTIPOLIS

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (240600585)

Communauté d'agglomération

Evenement: Avis administratif

ZAC LES HAUTS DE ROQUEFORT LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS AVIS La délibération BC 2016.005 du 1 février 2016 ayant pour objet « ZAC les Hauts de Roquefort approbation du modificatif au dossier de réalisation» a été apposée à partir du 15 février 2016 dans les lieux habituels d'affichage et transmise le 16 février 2016 à la sous-préfecture. La délibération BC.2016.004 du 1 février 2016 ayant pour objet « ZAC les Hauts de Roquefort approbation du modificatif au programme des équipements publics a été apposée à partir du 15 février 2016 dans les lieux habituels d'affichage et transmise le 16 février 2016 à la sous-préfecture. Ces délibérations sont consultables au siège administratif de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis-les Genêts 449, route des Crêtes-Valbonne Sophia Antipolis.


N° édition 24830
Département : 06 / Ville : SOPHIA ANTIPOLIS

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (240600585)

Communauté d'agglomération

Evenement: Avis administratif

AVIS ADMINISTRATIFS ZAC LES HAUTS DE ROQUEFORT LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS AVIS La délibération BC 2016.005 du 1 février 2016 ayant pour objet «TAC les Hauts de Roquefort approbation du modificatif au dossier de réalisation» a été apposée à partir du 15 février 2016 dans les lieux habituels d'affichage et transmise le 16 février 2016 à la sous-préfecture. La délibération BC.2016.004 du 1 février 2016 ayant pour objet « ZAC les Hauts de Roquefort approbation du modificatif au programme des équipements publics a été apposée à partir du 15 février 2016 dans les lieux habituels d'affichage et transmise le 16 février 2016 à la sous-préfecture. Ces délibérations sont consultables au siège administratif de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis 449, route des Crêtes-Valbonne Sophia Antipolis.


N° édition 24749
Département : 06 / Ville : SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA-ANTIPOLIS (240600585)

Communauté d'agglomération

Evenement: Avis administratif

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA-ANTIPOLIS COMMUNE DU BAR-SUR-LOUP CONCERTATION PUBLIQUE PRÉALABLE À LAMÉNAGEMENT DU PLATEAU DE LA SARRÉE AU BAR-SUR-LOUP Le secteur à enjeux de développement du plateau de la Sarrée, situé sur la commune du Bar-sur-Loup, a été déclaré d'intérêt communautaire en décembre 2012. Par délibération en date du 20 juillet 2015 et conformément aux dispositions de l'article L. 300-2 du Code de l'urbanisme les modalités de concertation publique préalables ont été définies ainsi : Organisation d'une première exposition présentant la démarche de projet du lundi 4 janvier 2016 au vendredi 5 février 2016 inclus. Cette exposition se tiendra à la mairie du Bar-sur-Loup (place de la Tour au Bar-sur-Loup), et au siège administratif de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis (CASA Bt les Genêts, 449, route des Crêtes, 06901 Sophia-Antipolis) ; Insertion sur les sites internet de te CASA (www.casa-infos.fr) et de la commune du Bar-sur-Loup (www. www.lebarsurloup.fr) d'une rubrique dédiée à l'engagement du projet et à son évolution ; Un registre de concertation sera mis à disposition du public pendant cette exposition au siège de la CASA (les Genêts, 449, route des Crêtes, 06901 Sophia-Antipolis, aux heures d'ouverture), ainsi qu'en mairie du Bar-sur-Loup (2, place de la Tour, aux heures d'ouverture) ; Une réunion publique se tiendra le jeudi 21 janvier 2016 (à 18 heures, en salle du conseil Marie Place de la Tour). Elle permettra un échange avec la population sur le projet de développement.


N° édition 24728
Département : 06 / Ville : SOPHIA-ANTIPOLIS

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA-ANTIPOLIS (240600585)

Communauté d'agglomération

Evenement: Avis administratif

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA-ANTIPOLIS COMMUNE DU BAR-SUR-LOUP CONCERTATION PUBLIQUE PRÉALABLE À L'AMÉNAGEMENT DU PLATEAU DE LA SARRÉE AU BAR-SUR-LOUP Le secteur à enjeux de développement du plateau de la Sarrée, situé sur la commune du Bar-sur-Loup, a été déclaré d'intérêt communautaire en décembre 2012. Par délibération en date du 20 juillet 2015 et conformément aux dispositions de l'article L. 300-2 du Code de l'urbanisme les modalités de concertation publique préalables ont été définies ainsi : Organisation d'une première exposition présentant la démarche de projet du lundi 4 janvier 2016 au vendredi 5 février 2016 inclus. Cette exposition se tiendra à la mairie du Bar-sur-Loup (place de la Tour au Bar-sur-Loup), et au siège administratif de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis (CASA Bt les Genêts, 449, route des Crêtes, 06901 Sophia-Antipolis) ; Insertion sur les sites internet de la CASA (www.casa-infos.fr) et de la commune du Bar-sur-Loup (www. www.lebarsurloup.fr) d'une rubrique dédiée à l'engagement du projet et à son évolution ; Un registre de concertation sera mis à disposition du public pendant cette exposition au siège de la CASA (les Genêts, 449, route des Crêtes, 06901 Sophia-Antipolis, aux heures d'ouverture), ainsi qu'en mairie du Bar-sur-Loup (2, place de la Tour, aux heures d'ouverture) ; Une réunion publique se tiendra courant janvier 2016 (date et horaire précisés ultérieurement par voie de presse et d'affichage, en salle du conseil, mairie, place de la Tour). Elle permettra un échange avec la population sur le projet de développement.


N° édition 24634
Département : 06 / Ville : SOPHIA ANTIPOLIS

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS (240600585)

Communauté de commune

Evenement: Avis administratif

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS COMMUNE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS CONCERTATION PUBLIQUE PREALABLE A L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE A ENJEUX DES TROIS MOULINS À ANTIBES JUAN-LES-PINS Le secteur à enjeux de développement des Trois Moulins situé au nord de la commune d'Antibes a été déclaré d'intérêt communautaire en octobre 2013. Par délibération en date du 20 juillet 2015 et conformément aux dispositions de l'article L. 300-2 du Code de l'urbanisme les modalités de concertation publique préalable ont été définies ainsi : Organisation d'une première exposition présentant la démarche de projet du lundi 28 septembre 2015 au vendredi 30 octobre 2015 inclus. Cette exposition se tiendra à la Maison des Associations (288, ch. de saint-claude), et sera également consultable sur les sites internet de la commune et de la CASA. Insertion sur les sites internet de la CASA (www.casa-infos.fr) et de la commune d'Antibes (www.antibes-juanlespins.com) d'une rubrique dédiée à l'engagement du projet et à son évolution ; Un registre de concertation sera mis à disposition du public pendant cette exposition au siège de la CASA (les Genêts 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis, aux heures d'ouverture), ainsi qu'à la Maison des Associations e (288, chemin de Saint-Claude aux heures d'ouverture). Une réunion publique se tiendra le lundi 12 octobre à 18h00 (salle Azur Arena Quartier des Trois moulins). Elle permettra un échange avec la population sur le projet de développement.


N° édition 24438
Département : 06 / Ville : ANTIBES

Sophia-Antipolis (240600585)

Communauté d'agglomération

Evenement: Arrêté préfectoral

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICE EAU, RISQUE PRIÈRE D'INSÉRER PREFECTURE des ALPES-MARITIMES AVIS D'AUTORISATION Par arrêté préfectoral en date du 16 février 2015, la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis est autorisée au titre des articles L214-1 à 6 du Code de l'Environnement à construire l'infrastructure du Bus-tram pour relier le parc d'activité de Sophia Antipolis et la gare ferroviaire d'Antibes. L'arrêté d'autorisation peut être consulté dans les mairies de Antibes, Biot, Valbonne, Vallauris, ainsi qu'à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Alpes-Maritime